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Il est certainement le plus simple � comprendre car il n�est pas sp�cifique � la musique�: � peu pr�s tout ce que nous consommons provient d�un distributeur quelconque, qu�il s�agisse de chaussures, de films ou de musique. En pratique, le contrat de distribution est celui par lequel un distributeur s�engage � distribuer les phonogrammes du producteur. Le producteur fait donc fabriquer des exemplaires � ses frais et les fournit au distributeur qui les vend � un grossiste, lequel les revend aux d�taillants chez qui vous les achetez. Le contrat de distribution constitue ainsi le ��dernier contrat�� de la cha�ne, ou presque, et l�un des plus rentable. Le contrat des professionnels�. Strat�giquement, lorsqu�un producteur dispose d�un catalogue ou d�un artiste dont les ventes sont r�guli�res, il pr�f�re le contrat de distribution au contrat de licence parce qu�il est beaucoup plus rentable�: au lieu de percevoir 20% sur le prix de gros (licence), il peut esp�rer plus du double voire du triple en distribution. Mais l�investissement est aussi beaucoup plus �lev� et le risque de gestion de stock de fabrication plus lourd. De nombreux producteurs pass�s de la licence � la distribution y ont perdu leur fortune dont ils profiteraient sans doute encore s�ils avaient persist� dans la licence. ... ou le contrat des d�sesp�r�s Dans certains cas, un producteur d�sesp�r� de trouver une licence n�gocie directement une ��distrib�� de mani�re � voir enfin son disque sur le march�. Il est rare qu�une telle op�ration donne des r�sultats satisfaisants � moins que le producteur ne dispose d�une force de promotion exceptionnelle ou qu�une telle distribution ne soit pr�alable � une licence dont elle peut augmenter la valeur. De nombreux rappers (am�ricains pour la plupart) sont entr�s dans les maisons de disques par cette porte.Dans le contrat de distribution comme dans les autres, chaque partie donne certaines garanties, tant�t relatives au produit (le phonogramme), tant�t au service (la distribution). Nous examinerons successivement les deux. 1.- LES GARANTIES DONN�ES PAR LE PRODUCTEUR La propri�t� des enregistrements La garantie la plus essentielle consiste � rassurer le distributeur sur la lic�it� des exemplaires fournis. Cela peut para�tre �vident mais ne l�est pas. On a vu des ��producteurs�� fournir � un distributeur des phonogrammes dont ils n��taient ni propri�taires, ni cessionnaires de droits quelconques. Le producteur doit donc garantir� qu�il d�tient les droits des interpr�tes et des auteurs-compositeurs c�est-�-dire que ceux ci lui ont c�d� le droit de diffuser les phonogrammes. On sait qu�en ce qui concerne les interpr�tes, la cha�ne de droits est habituellement prouv�e par le contrat d�enregistrement exclusif. Ce contrat c�de en effet au producteur le droit de reproduire et diffuser les enregistrements r�alis�s. Un producteur doit veiller � ne pas c�der plus de droits qu�il n�en d�tient, sp�cialement dans les modes particuliers de distribution ou pour certains supports sp�cifiques. Ainsi, le contrat d�enregistrement ne conc�de pas toujours le droit, par exemple, de distribuer des exemplaires � prix r�duit durant les premi�res ann�es contractuelles. Le producteur ne pourrait donc autoriser un distributeur � effectuer des ventes ��budget�� dans ce d�lai. En ce qui concerne les droits d�auteur, il revient au producteur de payer les DRM aux soci�t�s d�auteurs concern�es. En fonction de l�importance du producteur, ce paiement est effectu� selon le contrat type BIEM-IFPI ou selon la proc�dure ���uvre par �uvre�� visant les ��petits producteurs��. Le montant des droits pay�s est d�taill� dans la section Droit d�auteur du site. Mais l�aspect relatif aux droits ne se limite pas � ce paiement. Il est �galement essentiel de disposer d�un accord �crit du photographe et/ou du cr�ateur de la pochette quant � la reproduction de celle-ci. Pour rappel, les cessions de droit se constatent par �crit et un accord verbal, dont la pr�cision est toujours limit�e, ne suffit pas. La concession d�une exclusivit� au distributeur En g�n�ral, les contrats de distribution sont conclus � titre exclusif, comme le contrat de licence�, pour une certaine dur�e et un certain territoire. Cela signifie que, dans ces limites, le producteur ne peut ni conclure un autre contrat avec un autre distributeur, ni distribuer lui-m�me, ni autoriser l�artiste � distribuer. Il est toujours prudent, n�anmoins, d�adoucir cette interdiction selon les circonstances (le producteur pouvant par exemple vendre des disques apr�s les concerts de l�artiste, ou par correspondance, ou par internet, par club de ventes, etc). La promotion Il est usuel que le producteur s�engage aupr�s du distributeur � assurer aux phonogrammes ainsi distribu�s une certaine promotion (sans laquelle il y a peu de vente possibles). Le distributeur assure souvent, de son c�t�, une certaine promotion gr�ce aux free goods. Quand un producteur ��professionnel�� conclut une distribution, il engage souvent une ou plusieurs �quipes de promotion ind�pendante, charg�e(s) d�assurer la diffusion des enregistrements aux radios, en t�l�vision et dans la presse. Ces �quipes sont co�teuses mais indispensables. Si le disque ne passe ni en radio, ni en t�l�vision, que personne n�en parle dans la presse et qu�enfin l�artiste ne ��tourne�� pas, il n�y a absolument aucune raison qu�un disquaire l�ach�te car il n�y a absolument aucune raison que quelqu�un le demande. 2.- LES GARANTIES DONN�ES PAR LE DISTRIBUTEUR Distribuer les phonogrammes Evidemment. C�est l�objet du contrat de distribution. Chaque fois que le producteur ne voit pas son disque chez un disquaire il se plaint aupr�s du distributeur qui lui assure de son c�t� qu�il a fait le maximum�et que le disquaire n�en voulait pas. Il est sans doute important d�obtenir du distributeur des garanties pr�cises au sein du contrat mais, celui-ci d�pendant directement de la promotion r�alis�e, il est tout aussi fondamental de fournir au distributeur un plan de promotion constituant un argument de vente important. En cas de succ�s, le producteur doit veiller � g�rer efficacement ses stocks car les ventes d�collent parfois tr�s rapidement et un vide dans la fabrication peut co�ter beaucoup d�argent� Un contrat de distribution peut concerner diff�rents types de distribution ou certains d�entre eux seulement�: r�seaux dits traditionnels, ventes-club, etc. Le contrat doit �videmment sp�cifier quel est exactement le r�seau concern�, de la mani�re la plus pr�cise possible. Payer le producteur Le distributeur reverse au producteur les sommes re�ues de ses acheteurs mais se paie au passage en prenant sa commission dont le montant varie entre 30 et 40% du prix de vente en gros. Ce prix est souvent fix� par le producteur et le distributeur de commun accord en fonction du march�. Comme dans le contrat de licence, le distributeur effectue �galement une ��provision pour retours�� dont le pourcentage varie selon la n�gociation (voir le contrat de licence). Concr�tement, le distributeur adresse au producteur un relev� des ventes chaque mois et paie le producteur dans un d�lai convenu � dater de la r�ception de sa facture. 3.- LES CLAUSES PARTICULIERES Les frais de transport des phonogrammes du domicile du producteur au lieu de d�p�t du distributeur sont habituellement support�s par le producteur et repr�sentent parfois une lourde charge lorsque les distances sont importantes. La mise en place minimum constitue un probl�me �pineux et une d�cision tr�s risqu�e�: d�un c�t�, il est fondamental d�assurer aux phonogrammes une pr�sence importante sur le march� de mani�re � satisfaire la premi�re demande et, parfois, � la susciter. De l�autre, sans une connaissance profonde du march� potentiel, comment d�terminer le nombre d�exemplaires � mettre en place�? Que faire des exemplaires invendus�? Comme ils ne peuvent ind�finiment rester en stock chez le distributeur, la plupart des contrats pr�voient qu�ils seront, au choix du producteur, d�truits ou renvoy�s chez lui. Dans les deux cas, le producteur est pri� de payer les frais qui en d�coulent et peuvent �tre importants. Parfois les invendus sont sold�s � tr�s bas prix par le producteur qui les r�injecte dans un autre circuit de distribution. Cette vente en solde est, elle aussi, soumise aux droits c�d�s dans le contrat d�enregistrement Les assurances : dans la mesure o� des exemplaires sont d�pos�s en stock chez le distributeur, il est fondamental d�assurer les risques d�une d�t�rioration de ceux-ci (incendie, d�gats des eaux, etc) car, m�me en stock chez le distributeur, les phonogrammes restent la propri�t� du producteur. Il en est de m�me pour leur transport. 4.- LES CLAUSES USUELLES Comme la licence, le contrat de distribution doit pr�ciser�: La date de commercialisation des enregistrements distribu�s La dur�e� : elle est �videmment n�gociable et conna�t les m�mes causes de prolongation que le contrat de licence. En g�n�ral, un contrat de distribution est conclu pour une dur�e de 2 � 5 ans. Le territoire� : voir le contrat de licence Les assurances : dans la mesure o� des exemplaires sont d�pos�s en stock chez le distributeur, il est fondamental d�assurer les risques d�une d�t�rioration de ceux-ci (incendie, d�gats des eaux, etc) car, m�me en stock chez le distributeur, les phonogrammes restent la propri�t� du producteur� Les causes de r�siliation �ventuelle Le droit applicable et les tribunaux comp�tents�: il est important, pour chaque partie, de conna�tre la loi (ou au moins ses principes g�n�raux) applicable au contrat. Le choix de la juridiction comp�tente appelle les m�mes commentaires que ce qui a �t� dit pour les autres contrats. 5.- LES CONTRATS DE CATALOGUE Dans les ��gros�� contrats de distribution concernant des catalogues importants, on voit souvent deux clauses relatives � la fabrication et aux avances. Certains distributeurs acceptent en effet, pour des raisons commerciales, de prendre en charge financi�rement la fabrication des phonogrammes, pour autant que ces frais soient consid�r�s comme des avances r�cup�rables sur les ventes � venir. Le syst�me, en soi, ressemble aux avances conc�d�es dans les contrats de licence. La difficult� particuli�re dans la n�gociation concerne les modalit�s de r�cup�ration de ces frais. Supposons un producteur disposant d�un catalogue de 10 albums englob�s dans un contrat de distribution laissant � charge du distributeur les frais de fabrication. Si le contrat pr�voit que l�avance peut �tre r�cup�r�e sur la vente de n�importe quel support, il n�est pas impossible qu�une seule r�f�rence doive amortir les pertes des 9 autres et qu�ainsi le succ�s, m�me important, d�un seul album entra�ne le producteur dans un d�sastre financier�: ne tirant pratiquement aucun b�n�fice de cette r�f�rence, il reste contraint � payer l�artiste sur les 200 000 albums vendus� 34Ee� � � � � ��BC_`XY� � !�!�!f#z#t%�%�&�&�&'7'X'b'(*(G(U(n)�)�)�)�*�*�*W/��������������������������� 5�\�aJPJ5�\�jCJUmHnHu/ 34��DEe� � � � � � ��������������������������������$a$$a$W/�qr��������BC_`st01CDXYy����������������������������$a$yz+ , � � � � �!�!W#X#s%t%�&�&�&�&'''X'(G(n)�)�*�*��������������������������� & F$ & Fa$$a$�*�*�*�*l+m+--V/W/���������$a$ ,1�h��. ��A!��"��#��$��%����� ��n�-Uv�_Nfn�Q�pZp'y��PNG  IHDR��M�j�sRGB����IDATx^�pE�7��[@:�*bA+�:v�;*��{�����0���O�TPD@Qzァ���-�M�do�ͽwɽ�� �d��gw��>u���(--�2c0G7E��t\ցC�!�e�N��q�@\��d�!�e�N��q�@\��d:.HgX�7�x���3c˜����C�680m��d:m�L0��C:.��<�L;�����ɴC:.��<�L;�����ɴC:.��<�L;�����ɴC:.��<�L;�����ɴC:.��<�L;�����ɴC�9�!2�Dfv���=�9P�2�!�̩'j7�Z�mD�<Ѹ���(r;W��I4� �o-�6��uE����j���Y�'�լ/j�Z EN]�][d�$��X勢�p�(�(���?�(;���E@���~���� �z�E�΢e/Ѿ��;\4�W4l+j���(:�5Q��h�A��!������UoѤ�� �����S��(����+ㆢa;Ѣ�D�ݡ"��Fd$53�7��[����~�~+����U�4`H��D�^��a��^�V��%Q��@��n����R�~Fr�(�5���E�ר#귑�9��ʮ22��o���p�Ļ.��Ýe�3 �|�<@]�Q�N�c5�V�=;��c�a�4�﬚U�y4{ id���v6�.��ROi�()�E��� �d�%��a4�&��M�H��'x��/f��WL|li)��h��� ���W�������-�����D�FS���#��@��(s���>��Y5D�N�*'�RoY!6-����M�����Hzڬ���D��~&�^<^l^�nOyD�+GʍI�K�f&�Q�U�[�U�(���r}�#!�R\ ���J��|���� dg9�� N{��M��J�Z\(�7I!^9M�#f�lj �d��Gn P��kg��c��/ŜoŊ)R�����Z��a�h�Ÿ=�!����"���>��x�Z�b��;R�%!ٲ\��������b�t1o����X�\RZ���0� �&N�6�h ibE3I���.挔#��>��m��� R�W��� ց�Z�w�'�i��(O��)���{�C:ɫ�I!F]c���A�`��M�b�$�m� B�]�K5�Wfr�4ʯ���:Ji|�f���m���z��?Z,�, �T����W�)�˧H�]��Ы�h�WF_1�줐&CR��t��z����H�b��mM�`\�W��S��b�,��˄��X�J� �#1��H� Q��te�4���b��Ra��ٜ���'�(�IMb�r �J5�d�T3���J��xaO��I��?��c��2���us�Ÿe2$���g��d��k�k��rD�L�ty kq�b�m^���D���O��{� ���1%B`��@�Ɏ�bH�x���-zg�+j�7j� (DJz�J�&'۪R�$R���6��H�R7�j�0��'��w��@4v�Lq�n"���eJ�O&0"W��!(�-�QKV����i�ݴ3�A���[5#A�rL�������}w��8���y�ņER�K�Z���jյ��8RքO3>3���e��"{���gx��{�h9����5r>�&0l ��AK`sc��@W�I����:)#��e�=��HK�Ƚ�px��TL/�*P_^*��+�}���%����>z�|���o%Ⅲ]`痊��bH�gW~`�Q��EiX]*^)��� �3���qM�OaJ�� t�QEѥ eb����"1�X��H%ЩnjXT�V~F�06H�;�3|wM7�H��p&���ѣꐎ&��!_�G�!=L��C:�F��C:z��3"�t8|�U�t�0 gD�p�=���aΈ���5zT���$�9���k�:���I8#rH����QuHG�pF���ѣꐎ&��!_�G�!=L��C:�F��C:z��3"�t8|�U�t�0 gD�p�=���aΈlo}�>mںaÊVr1Q8S �jv�&�����#P��I��Ң���[K���*W�D��;++�N�����J z`~��"헾{/*pv:*H�=�t�� }���#QRRRPPPZZZ�fM�uT�Jz��,ܰa�ȑ#������סC������6.ϨQ�>���Ç���?�����۵�A��_}�נ��w��Oi��{�������/j,�իW������6H$|�9�>}��t�I�g�67fM�u�YX�<���K@T��ĉ�8�4��4i�����[����ܢE�}��gРA��%8o�<��N;v�ػw�q��i����n���ɓ� X.�z�b�_|�EBΤP+�^�|�ƍ�$ԭk��0����_s�)� 2�s��S�LA k���{��֭cUl��I�O, D��n�SG�ua��N�7�'�k?M_�B�F�d������� VÀ�>�l�o����`�u��ĬD�@�^��dB^|����#=(�}��W���j�5���j޼9���IS�|N� ixG�ˇe���6''F��`�Q�W233YF��M�n���/�����P��OGx�8Q,J��%i���xݍ7��K�.5���Q� ���7I�1�뮻P�3f�x����i �#� �~�e��~��h�$�M�׭��۷o�N���qs�ZdW�+9�O��RΟ?���$�2V K����k ;iҤ��!�@�|�,^�Xk��IJ�n��1��������}��#Fh� J���'���O�,I�H>��S\� fggk�4��X�}��7o���C�ۭ��s�=�Pn>����`����:��������{��p� ��-�B ��j��u/ǞL��/����4_{���u�X��?�<��'_K�S�/�%��� 9�������Or�V��VH3>�-ؠ����kM3ĂP�j���C��z�D�a:H׫W�^4a=� جY3Zz1���6��ҁ��eYw^� K����o5x׶���w�V1le���� ���YQ��ڛ�h��1c^&0�S sX�'�av m[���駟�8R]ճg�`:Oq*�|����yG �ٍa��_����8�!Ч��[�џ����:u* /� .���d$V�D%9`�44Y��۷f��*مk �"��'�b��XDb��D%��d�ĸ*^��+ۋ��^d��=4�R9��q�̃�>��\TA�Mc�@ּ��z�%��M�!�ώN��̝:���$�>��$���`�C۞͏=����3ϼ����r`��$>�Q���ݻwg/YK�� 6=��[o����UW]�^��/���ީSx��7��A�b� ��ƫEN�h�v�J��=���{�T��;3s ��8��`L�a���W3�����+R��_=;�� �b��Wf�jCK+�I6�7�\8�Zrl�g@^�MÏ?�Xۆ��"�EC���"�Ih[��TX^�����o��V��@wXCh�$�s�=�jL� o/��]Q�L��IR �m����J�Cv{�E:Ya4�&���FmK�f�ЦA�*Lg�� ;^GEQy�� �n`oɀ���F��Y�ld]x�^��e{�A!�Gyd�6�"6���p��E�JTA�������cT�w�)Ҁ�j�G3v3��_������ �R�@��ǎkh�LS���SO�u��׶d�+V�`����T#3o����& ��c�3$�D�����o���O�N��+��B�Y+��ŒaͲx {yh0j�&?T��3zV j1MhZ�]T�#���E��Ghy�q����^��4tR�=<�@�Ȝ9s @�N8�VÞ;w��%� cD ���ږ�*�e%��)�3�uD��PU~ʺk��{*p Hc���=ztRH'�D5@۠I� ����F���NIHV�Ds�&��l�:K�t��T�C�+0 �Y�c!ˋ^��u&k�W��j�f�F�԰�M5s��Ă` }��gR��V�j� �S�T[ j�n�6j�K�PH�=ʞ��+#��ee�������?��$��"��/��x��GEIp����Fu�c���~�������������"JA߲��NN�D��? 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